Daniel Chevallier

De: Chevallier (Daniel)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Andre do brito (Eric, Edouard), adjudant-chef ; 31 ans de services
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Daniel CHEVALLIER
Objet:
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
16 octobre 2014
3° « Andrologie »
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000030551574(source JORF)
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Chevallier (Daniel, Jules, Jean)
président honoraire d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 8 août 1955
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-08-08"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
promotion
14 Juillet 200614/07/2006
De: Daniel Chevallier
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
Comité national routier
JORFTEXT000000775389(source JORF)
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Chevallier (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000768150(source JORF)
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Daniel Chevallier
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
Comité national routier
JORFTEXT000000219671(source JORF)
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Chevallier (Daniel)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Saint-Dizier
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JORFTEXT000000759594(source JORF)
conférés
24 Février 199924/02/1999
De: Chevallier (Daniel)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur
2o A l'étranger
Algérie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000534821(source JORF)
nomination
18 Août 199018/08/1990
De: Daniel Chevallier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990